Réginald Babin


De: Réginald BABIN
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité et de la régulation ferroviaires au sein de la direction des services de transport
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des personnes qualifiées désignées conjointement par le ministre chargé des transports et par le ministre chargé de la sécurité civile
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
25 Février 201325/02/2013
De: Réginald Babin
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
3. Au titre du collège des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
Titulaire
Groupe:
nomination
10 Octobre 201010/10/2010
De: Réginald Babin
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité des transports ferroviaires et collectifs et de la régulation ferroviaire de la direction des services de transports
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
Au titre des représentants des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
Groupe:
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: Réginald Babin
Objet:
membres de la formation restreinte de la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports publics guidés
III. − AU TITRE DU COLLÈGE DES ASSOCIATIONS REPRÉSENTATIVES
DES AUTORITÉS ORGANISATRICES DES TRANSPORTS
Titulaire
Groupe:
nomination
25 Février 200925/02/2009
De: Réginald Babin
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
Deux personnes membres de la sous-direction de la sécurité, de l'organisation et des affaires européennes et internationales des transports ferroviaires et collectifs de la direction des transports ferroviaires et collectifs
Une personne membre d'un service départemental d'incendie et de secours
III. - Au titre des représentants des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
Groupe:
date_debut="2006-06-18"
nomination
22 Août 200622/08/2006
De: Réginald Babin
responsable du pôle environnement et systèmes de transport du groupement des autorités organisatrices de transports (GART)
Objet:
à la Commission nationale d'évaluation de la sécurité des transports guidés
mentionnée à
l'article 10 du décret n° 2003-425 du
9 mai 2003
c) Au titre des représentants des associations représentatives des autorités organisatrices des transports
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Juillet 200306/07/2003

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.